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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS
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AULNE AUTOCARS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AULNE AUTOCARS
COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3604979
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2028
AULNE AUTOCARS de COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS

Présentation de la marque AULNE AUTOCARS

Déposée le 15 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AULNE AUTOCARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS domicilié(e) 7 rue Max le Bail - 22000 - SAINT-BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 450 283 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme Limouzy Emmanuelle domicilié(e) 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AULNE AUTOCARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AULNE AUTOCARS arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : BREIZHLINES , TIV (Transports d'Ille et Vilaine)


COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS, Société par actions simplifiée - 7 rue Max le Bail - 22000 - SAINT-BRIEUC - France - SIREN 575450283


MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme Limouzy Emmanuelle - 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 23 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736767 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697055 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-29

Transport de passagers, véhicules et bagages par route et chemin de fer ; organisation du transport de passagers ; accompagnement de voyageurs, services d'autobus, services de réservation de billets et de sièges ; services de recherche d'horaires. Organisation de voyages. Réservation de places pour les transports. Location de véhicules ; services d'information, de conseils et d'assistance dans tous les domaines précités.